Les délibérations

2024

24-21 – Animation – Dossier de candidature au programme européen Pathways2Resilience24-20 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical24-19 – Animation – Plan de gestion de l’Arly domaniale : avenant n°1 à la convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre l’Etat et le SMBVA24-18 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Praz-sur-Arly – demande de subventions – programmation 202424-17 – Plan de gestion stratégique des zones humides de Praz-sur-Arly : convention annexe technique et financière 2024, à la convention cadre de coopération entre Asters-Conservatoire d’espaces naturels (CEN) de Haute-Savoie, la commune de Praz-sur-Arly et le SMBVA, pour la période 2022-202624-16 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève, demande de subvention – programmation 202424-15 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève : convention annexe technique et financière 2024, à la convention cadre de coopération entre Asters-Conservatoire d’espaces naturels (CEN) de Haute-Savoie, la commune de Megève et le SMBVA, pour la période 2024-202724-14 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève : convention cadre de coopération entre Asters-Conservatoire d’espaces naturels (CEN) de Haute-Savoie, la commune de Megève et le SMBVA, pour la période 2024-202724-13 – Ressources Humaines – Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle24-12 – Modification de la participation employeur relative à la cotisation au titre de protection sociale complémentaire pour le risque « Prévoyance » des agents dans le cadre de la convention de participation du Centre de gestion de la Savoie24-11 – Finances – décision modificative de crédits n°1 au budget du SMBVA24-10 – Finances – approbation du compte administratif 2023 du SMBVA24-09 – Finances – approbation des comptes de gestion 2023 par Mme le Receveur24-08 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical 24-07 – GEMAPI –Travaux de sécurisation post crue du Doron, demande de subvention24-06 – GEMAPI –Travaux de restauration de la confluence du Nant Bruyant, commande publique24-05 – Ressources Humaines – Création d’un poste de technicien principal de 2nde classe – catégorie B – à temps complet 24-04 – Ressources Humaines – Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Savoie24-03 – Administration générale – Adhésion du SMBVA à l’institut des risques majeurs24-02 – Administration générale – Renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’association France Digues24-01 – Administration générale – Renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’association Rivière Rhône-Alpes Auvergne

2023

23-63 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical23-62 – GEMAPI – Etude d’amélioration des conditions d’écoulements sur le ruisseau de la Pierre à Beaufort-sur-Doron – Demande de subventions23-61 – GEMAPI – Réalisation d’une étude de dimensionnement de la plage de dépôt du Bersend à Beaufort-sur-Doron – Demande de subventions23-60 – GEMAPI – Etude de faisabilité de l’aménagement de la confluence du Nant Traversier et du Doron à Queige – Demande de subventions23-59 – ANIMATION – Demande de subvention sur les postes dédiés à la phase d’études préalables au PAPI Arly – année 202423-58 – GEMAPI – Travaux de remise en état post crue des 15 novembre, 30 novembre et 11 décembre 2023 – demande de subvention23-57 – Ressources Humaines – Comité des œuvres sociales Intercommunal (COSI) – Approbation de la convention d’objectifs 2024 – Versement de subvention23-56 – Ressources humaines – tableau des emplois permanents23-55 – Administration générale – Participation des membres 202423-54 – GEMAPI – Répartition des dépenses de l’exercice 2024 liées à l’exercice de la compétence GEMAPI23-53 – Finances – Budget primitif 202423-52 – Finances – décision modificative de crédits n°3 au budget du SMBVA23-51 – GEMAPI – Avenant n°1 au marché de travaux relatif à la sécurisation de l’espace de régulation du torrent du Bersend à Beaufort23-50 – GEMAPI – Avenant n°1 à la convention multipartenaire portant sur la gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend à Beaufort-sur-Doron23-49 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical23-48 – GEMAPI – Convention d’occupation temporaire, autorisation de travaux et financement relatif aux travaux de restauration des berges et seuils de l’Arly à Prariand – parcelle 12223-47 – GEMAPI – Convention d’occupation temporaire, autorisation de travaux et financement relatif aux travaux de restauration des berges et seuils de l’Arly à Prariand – parcelle 11023-46 – Administration générale – Débat d’orientation budgétaire 202423-45 – Administration générale – installation de nouveaux délégués syndicaux23-44 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical23-43 – GEMAPI – Travaux de recalibrage post crue du Nant Croex, demande de subventions23-42 – Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de gestion de la Savoie23-41 – Convention avec le Centre de gestion de la Savoie relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire23-40 – GEMAPI – Travaux de recalibrage post crue du lit de l’Argentine à Crêt Bron, demande de subventions23-39 – GEMAPI – Commande publique – Travaux de gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend23-38 – GEMAPI –Travaux de sécurisation de la plage de dépôt du Bersend et de la confluence au Doron, demande de subventions23-37 – GEMAPI – Commande publique – Travaux de restauration de l’Arly à Prariand23-36 – GEMAPI – Travaux de restauration de l’Arly à Prariand, demande de subventions23-35 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical 23-34 – Animation – Actions d’information et sensibilisation, demande de subventions23-33 – Animation – Acquisition données photos et topographiques, demande de subventions23-32 – Animation – Inventaire des sites pour l’installation des repères de crues, jauges sédimentaires et valorisation des repères existants, demande de subventions23-31 – Animation – Plan de gestion de l’Arly domaniale : convention de délégation de maitrise d’ouvrage23-30 – Animation – Plan de gestion de l’Arly domaniale, demande de subventions23-29 – GEMAPI – Travaux de sécurisation de la plage de dépôt du Bersend et de la confluence au Doron, demande de subventions23-28 – GEMAPI – Travaux d’entretien des systèmes d’endiguement et ouvrages hydrauliques, demande de subventions23-27 – GEMAPI – Travaux de réhabilitation de la décharge bordant le Nant des Essertets à Praz-sur-Arly, demande de subventions23-26 – GEMAPI – Travaux de confortement du Nant Pugin, demande de subventions23-25 – GEMAPI – Etude des aménagements du canal Lallier, demande de subventions23-24 – GEMAPI – Travaux de restauration de la confluence du Nant Bruyant et du Doron de Beaufort, demande de subvention23-23 – Ressources Humaines – Avenant à la convention relative à l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL23-22 – Administration générale – Rapport d’activité 202223-21 – Finances – décision modificative de crédits n°2 au budget du SMBVA23-20 – Finances – approbation du compte administratif 2022 du SMBVA23-19 – Finances – approbation des comptes de gestion 2022 par Mme le Receveur23-18 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical23-17 – Animation – Elaboration d’une stratégie foncière pour garantir la bonne gestion du risque inondation du bassin versant23-16 – Animation – Etude de la dynamique torrentielle dans les gorges de l’Arly et interactions avec les glissements en lien avec le programme MIROIR23-15 – Animation –Etude de faisabilité de la mise en place d’un réseau de prévision et de suivi des crues23-14 – GEMAPI – Atlas des zones inondables et espaces de bon fonctionnement des cours d’eau du bassin versant Arly23-13 – GEMAPI – Etude d’aménagement du Nant Cruet à Albertville23-12 – GEMAPI – Plan de gestion sédimentaire Nant Pugin et Nant Croex23-11 – GEMAPI – Etude de réduction des risques d’inondations et proposition d’aménagements du cône de déjection du Grand Nant à Villard-sur-Doron23-10 – GEMAPI – Mission de maitrise d’œuvre et travaux d’installation d’un déflecteur sur la prise d’eau du seuil Lallier23-09 – GEMAPI – Etudes pré-opérationnelles des aménagements de réduction de la vulnérabilité face au risque d’inondation des bassins versants des torrents du Glapet et du Planay23-08 – GEMAPI – Travaux de lutte contre la propagation des invasives23-07 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Praz-sur-Arly – programmation 202323-06 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève, convention CEN74-SMBVA23-05 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève23-04 – Animation – Stratégie pluriannuelle de prévention et de gestion intégrée des risques naturels du bassin versant de l’Arly23-03 – Administration générale – Renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’association France Digues23-02 – Administration générale – Renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’association Rivière Rhône-Alpes Auvergne23-01 – Administration générale – décision modificative de crédits n°1 au budget du SMBVA

2022

22-34 – GEMAPI – Attribution des marchés d’entretien des cours d’eau du bassin versant de l’Arly et de l’Isère en basse Tarentaise22-35 – Finances – décision modificative de crédits n°3 au budget du S.M.B.V.A22-36 – GEMAPI – Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d’ouvrage des travaux de restauration de la Chaise et de la décharge de la Serraz22-37 – GEMAPI – Avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux de restauration du seuil de l’Ile à Praz-sur-Arly22-38 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : piège à matériaux du ruisseau du Pêcheux22-39 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de dépôt du nant Bouchet22-40 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de dépôt du ruisseau des Pettoreau22-41 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical22-42 – Débat d’orientations budgétaires 202322-43 – Finances – décision modificative de crédits n°4 au budget du SMBVA22-44 – Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 202322-45 – GEMAPI – Transfert des ouvrages de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin versant Arly : plages de dépôt du Montalbert et du Saint-Maurice de la commune de Thénésol22-46 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de décantation du ruisseau de Riglard de la commune de Megève22-47 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : plage de dépôt du Saint-Marc de la commune de Marthod22-48 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical22-49 Administration générale – Adoption du règlement budgétaire et financier22-50 Administration générale – Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 202322-51 Administration générale – budget primitif 202322-52 GEMAPI – Répartition des dépenses de l’exercice 2023 liées à l’exercice de la compétence GEMAPI22-53 Administration générale – Participation des membres 202322-54 Administration générale – Convention de prestations de services au titre de la gestion des ressources humaines et des finances entre la commune d’Ugine et le SMBVA22-55 Tableau des emplois permanents22-56 ANIMATION – Demande de subvention sur les postes dédiés à la phase d’études préalables au PAPI Arly – année 202322-57 GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au SMBVA : plage de dépôt du Nant des Carroz22-58 Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical

Les décisions

20242024-06 – GEMAPI – Attribution du marché : Sécurisation du Doron Plaine de Marcot à Beaufort-sur-Doron2024-05 – GEMAPI – Attribution du marché : Réalisation d’un levé topographique de l’Arly à Praz-sur-Arly2024-04 – GEMAPI – Attribution du marché : Prestation de communication pour les travaux de restauration de la confluence du Nant Bruyant2024-03 – GEMAPI – Attribution du marché : Définition du plan de gestion de la rivière Arly domaniale 6-172024-02 – GEMAPI – Attribution du marché : Travaux de restauration de la confluence du Nant Bruyant2024-01 GEMAPI – Attribution du marché : Analyse d’un modèle numérique de terrain

2023

2023-09 Attribution du marché : Réalisation d’un levé topographique de l’Arrondine médiane accompagné de représentations photographiques des profils objectifs2023-08 – Attribution du marché : Atlas des zones inondables et des espaces de bon fonctionnement des cours d’eau principaux du bassin versant Arly2023-06 GEMAPI – Attribution du marché – Etude de faisabilité : réduction des risques d’inondations du Nant Cruet2023-07 Attribution du marché : Travaux de restauration de l’Arly à Prariand2023-05 GEMAPI – Attribution du marché : Sécurisation de l’espace de régulation du Bersend à Beaufort-sur-Doron2023-04 Levés topographiques pour les sites du pont de Soney et de la plage de dépôt de Mont-Dessous à Ugine 2023-03 Levés topographiques pour le site du Bersend à Beaufort-sur-Doron 2023-02 GEMAPI – Attribution du marché : Etudes pré-opérationnelles des aménagements de réduction de la vulnérabilité des bassins versants des torrents du Glapet et du Planay2023-01 GEMAPI – Attribution du marché : étude de réduction des risques d’inondations et proposition d’aménagements du cône de déjection du Grand Nant de Villard à Villard-sur-Doron (FA 6.11 PEP PAPI)

2022

2022-05 Marché de travaux de gestion sédimentaire du Bersend2022-06 Désignation d’un avocat2022-07 GEMAPI – Attribution du marché de sécurisation des ouvrages hydrauliques : déchargeoirs de l’Ile et de Bianco au canal Lallier et plage de dépôt du nant Pugin