Actes administratifs
Les délibérations
2025
25-52 – GEMAPI – Commande publique : travaux de gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend, année 2025 25-51 – GEMAPI – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage de la SA des Remontées mécaniques de Megève au SMBVA pour les travaux de restauration du lit engravé du ruisseau du Tour sur la commune de Megève25-50 – GEMAPI – Avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise d’ouvrage de la commune de Praz-sur-Arly au SMBVA pour les travaux de restauration de la berge du Nant des Essertets au droit de l’ancienne décharge communale25-49 – Animation – Validation des actions du Contrat Départemental Haute-Savoie Nature des Vallées de Thônes 25-28, sous maîtrise d’ouvrage du SMBVA25-48 – Animation – Validation des actions du Contrat Départemental Haute-Savoie Nature du Pays du Mont-Blanc 2025-28, sous maîtrise d’ouvrage du SMBVA25-47 – Ressources humaines – Création d’un poste de rédacteur territorial de catégorie B – Référent administratif – à temps complet25-46 – Ressources humaines – validation du document unique d’évaluation des risques professionnels25-45 – Finances – Débat d’orientation budgétaire 2026 25-46_Approbation_DUERP25-44 – Administration générale – Date et lieu du prochain comité syndical25-43 – Animation – Contrat Eau et climat25-42 – Animation – demande de subvention – Diagnostic territorial ressource en eau25-41 – Animation – Demande de subvention sur le poste de chargé d’études ressource en eau25-39 – Animation – Demande de subvention – Définition du plan de gestion des espèces exotiques envahissantes des cours d’eau du bassin versant Arly 2025-203525-38 – GEMAPI – Etude de restauration du lit du Nant Pugin à Ugine, intégration à la programmation 2025 du SMBVA25-37 – GEMAPI – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage du Département de la Savoie et de la CA ARLYSERE au SMBVA pour l’étude de restauration du lit du Nant Pugin à Ugine 25-36 – GEMAPI – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage de la mairie de Megève au SMBVA pour la réalisation de l’étude de faisabilité de restauration de l’Arly sous le Meu à Megève 25-35 – GEMAPI – Demande de subvention : étude de restauration de l’Arly sous le Meu à Megève25-34 – GEMAPI – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage de la mairie de Praz-sur-Arly au SMBVA pour les travaux de restauration de la berge du Nant des Essertets au droit de l’ancienne décharge communale25-33 – GEMAPI – Travaux de réhabilitation de la décharge bordant le Nant des Essertets à Praz-sur-Arly, demande de subventions25-32 – GEMAPI – Commande publique : travaux de gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend, année 202525-31 – GEMAPI – Avenant n°2 – version 2 à la convention multipartenaire portant sur la gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend à Beaufort25-30 – Finances – approbation du budget supplémentaire 202525-29 – Finances – approbation du compte administratif 2024 du SMBVA25-27 – Administration générale – Date et lieu du prochain comité syndical25-26 – GEMAPI – Avenant n°2 à la convention multipartenaire portant sur la gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend à Beaufort-sur-Doron25-25 – GEMAPI – Demande de subventions – Etude de faisabilité relative à la réduction des risques d’inondations du hameau du Plan25-24 – GEMAPI – Etude d’amélioration des conditions d’écoulements du ruisseau de la Pierre à Beaufort-sur-Doron – Demande de subventions25-23 – Ressources Humaines – Suppression du poste de technicien principal de 2ème classe – catégorie B – Technicien rivière – à temps complet25-22 – Ressources Humaines – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »25-21 – Ressources Humaines – Convention 2025-2027 et attribution d’une subvention pour 2025 au Comité des œuvres sociales Intercommunal (COSI)25-18 – Finances – approbation des comptes de gestion 2024 par Mme le Receveur25-17 – Administration générale – Rapport d’activité 202425-16 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical25-15 – GEMAPI – Demande de subvention – Définition du plan de gestion des espèces exotiques envahissantes des cours d’eau du bassin versant Arly 2025-203525-14 – GEMAPI – Demande de subvention – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève, demande de subvention – programmation 202525-13 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève : convention annexe technique et financière 2025, à la convention cadre de coopération entre Asters-Conservatoire d’espaces naturels (CEN) de Haute-Savoie, la commune de Megève et le SMBVA, pour la période 2024-202725-12 – GEMAPI – Demande de subvention – Plan de gestion stratégique des zones humides de Praz-sur-Arly – programmation 202525-11 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Praz-sur-Arly : convention annexe technique et financière 2025, à la convention cadre de coopération entre Asters-Conservatoire d’espaces naturels (CEN) de Haute-Savoie, la commune de Praz-sur-Arly et le SMBVA, pour la période 2022-202625-10 – GEMAPI – Demande de subventions – Etude avant-projet de restauration du Nant Pugin à Ugine25-09 – GEMAPI – Demande de subvention – Etude de réduction des risques d’inondations du centre bourg de Beaufort 25-08 – GEMAPI – Demande de subventions – étude de faisabilité de restauration hydraulique du ruisseau du Tour (ou Perchets) à Megève25-07 – Avenant n°1 à la phase d’études préalable du PAPI Arly25-06 – Création d’un poste permanent de technicien – catégorie B – Technicien milieux aquatiques – à temps complet25-05 – Recrutements d’agents contractuels de remplacement – année 202525-04 – Avenant à la convention d’adhésion à la mission référent déontologue élu25-03 – Administration générale – renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’institut des risques majeurs (IRMa)25-02 – Administration générale – Renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’association Rivière Rhône-Alpes Auvergne25-01 – Administration générale – installation d’un nouveau délégué syndical
2024
24-52 ANIMATION – Programme de gestion intégrée des risques naturels sur le bassin versant de l’Arly – demande de subvention24-51 Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical24-50 Administration générale – Mise en place d’un contrat de location avec la ville d’Ugine24-49 ANIMATION – Demande de subvention sur les postes dédiés à la phase d’études préalables au PAPI Arly – année 202524-48 GEMAPI – Demande de subventions – Etude de faisabilité d’aménagement du cône de déjection des Palisses à Villard-sur-Doron24-47 GEMAPI – Dépôt du dossier de déclaration d’intérêt général des travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau du bassin de l’Arly, 2025-202924-46 Ressources Humaines – Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens / CNP Assurances, pour l’année 202524-45 Ressources humaines – tableau des emplois et des effectifs24-44 – Finances – Participation des membres 202524-43 – Finances – Participation des membres 202424-42 – Finances – GEMAPI – Répartition des dépenses de l’exercice 2025 liées à l’exercice de la compétence GEMAPI24-41 – Finances – Budget primitif 202524-40 – Finances – Décision modificative de crédits n°2 au budget du SMBVA24-39 – Culture du risque organisation d’un évènement dans le cadre de la journée « Tous résilients face aux risques » 202424-38 – Administration générale – Opérateurs en téléphonie – renouvellement de la convention constitutive de groupement de commande entre la commune d’Ugine, le C.C.A.S. d’Ugine et le SMBVA24-37 – Ressources Humaines – Mise à disposition d’un agent auprès de la Communauté d’agglomération Arlysère 24-36 – Ressources Humaines – Mise à jour du RIFSEEP – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel24-35 – Finances – Débat d’orientation budgétaire 202524-34 – Animation – Acquisition données photos et topographiques complémentaires dans le cadre de l’atlas des zones inondables sur le bassin versant de l’Arly, demande de subventions24-33 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical24-32 – GEMAPI – Etude pré-opérationnelle relative aux travaux de réhabilitation de la décharge de l’Arly sous le Meu à Megève24-31 – GEMAPI – Etude de faisabilité de la réduction des risques d’inondations des Nant Riglard, Nant Allard et Pettoreaux à Megève24-30 – GEMAPI – Commande publique : travaux de gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend, année 202424-29 – GEMAPI – Avenant n°2 à la convention multipartenaire portant sur la gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend à Beaufort24-28 – Ressources humaines – Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation pour le risque « Prévoyance »24-27 – Ressources humaines – Révision des critères d’appréciation de l’entretien professionnel annuel24-26 – Ressources humaines : mise à jour du RIFSEEP – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel24-25 – Ressources humaines : création d’un poste non permanent, contrat de projet, chargé de ressource en eau24-24 – Administration générale – Etablissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère) : désignation des délégués24-23 – Administration générale – Création de l’établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère) – approbation du périmètre et des statuts de l’EPTB Isère24-22 – Administration générale – Rapport d’activité 202324-21 – Animation – Dossier de candidature au programme européen Pathways2Resilience24-20 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical24-19 – Animation – Plan de gestion de l’Arly domaniale : avenant n°1 à la convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre l’Etat et le SMBVA24-18 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Praz-sur-Arly – demande de subventions – programmation 202424-17 – Plan de gestion stratégique des zones humides de Praz-sur-Arly : convention annexe technique et financière 2024, à la convention cadre de coopération entre Asters-Conservatoire d’espaces naturels (CEN) de Haute-Savoie, la commune de Praz-sur-Arly et le SMBVA, pour la période 2022-202624-16 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève, demande de subvention – programmation 202424-15 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève : convention annexe technique et financière 2024, à la convention cadre de coopération entre Asters-Conservatoire d’espaces naturels (CEN) de Haute-Savoie, la commune de Megève et le SMBVA, pour la période 2024-202724-14 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève : convention cadre de coopération entre Asters-Conservatoire d’espaces naturels (CEN) de Haute-Savoie, la commune de Megève et le SMBVA, pour la période 2024-202724-13 – Ressources Humaines – Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle24-12 – Modification de la participation employeur relative à la cotisation au titre de protection sociale complémentaire pour le risque « Prévoyance » des agents dans le cadre de la convention de participation du Centre de gestion de la Savoie24-11 – Finances – décision modificative de crédits n°1 au budget du SMBVA24-10 – Finances – approbation du compte administratif 2023 du SMBVA24-09 – Finances – approbation des comptes de gestion 2023 par Mme le Receveur24-08 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical 24-07 – GEMAPI –Travaux de sécurisation post crue du Doron, demande de subvention24-06 – GEMAPI –Travaux de restauration de la confluence du Nant Bruyant, commande publique24-05 – Ressources Humaines – Création d’un poste de technicien principal de 2nde classe – catégorie B – à temps complet 24-04 – Ressources Humaines – Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Savoie24-03 – Administration générale – Adhésion du SMBVA à l’institut des risques majeurs24-02 – Administration générale – Renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’association France Digues24-01 – Administration générale – Renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’association Rivière Rhône-Alpes Auvergne
2023
23-63 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical23-62 – GEMAPI – Etude d’amélioration des conditions d’écoulements sur le ruisseau de la Pierre à Beaufort-sur-Doron – Demande de subventions23-61 – GEMAPI – Réalisation d’une étude de dimensionnement de la plage de dépôt du Bersend à Beaufort-sur-Doron – Demande de subventions23-60 – GEMAPI – Etude de faisabilité de l’aménagement de la confluence du Nant Traversier et du Doron à Queige – Demande de subventions23-59 – ANIMATION – Demande de subvention sur les postes dédiés à la phase d’études préalables au PAPI Arly – année 202423-58 – GEMAPI – Travaux de remise en état post crue des 15 novembre, 30 novembre et 11 décembre 2023 – demande de subvention23-57 – Ressources Humaines – Comité des œuvres sociales Intercommunal (COSI) – Approbation de la convention d’objectifs 2024 – Versement de subvention23-56 – Ressources humaines – tableau des emplois permanents23-55 – Administration générale – Participation des membres 202423-54 – GEMAPI – Répartition des dépenses de l’exercice 2024 liées à l’exercice de la compétence GEMAPI23-53 – Finances – Budget primitif 202423-52 – Finances – décision modificative de crédits n°3 au budget du SMBVA23-51 – GEMAPI – Avenant n°1 au marché de travaux relatif à la sécurisation de l’espace de régulation du torrent du Bersend à Beaufort23-50 – GEMAPI – Avenant n°1 à la convention multipartenaire portant sur la gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend à Beaufort-sur-Doron23-49 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical23-48 – GEMAPI – Convention d’occupation temporaire, autorisation de travaux et financement relatif aux travaux de restauration des berges et seuils de l’Arly à Prariand – parcelle 12223-47 – GEMAPI – Convention d’occupation temporaire, autorisation de travaux et financement relatif aux travaux de restauration des berges et seuils de l’Arly à Prariand – parcelle 11023-46 – Administration générale – Débat d’orientation budgétaire 202423-45 – Administration générale – installation de nouveaux délégués syndicaux23-44 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical23-43 – GEMAPI – Travaux de recalibrage post crue du Nant Croex, demande de subventions23-42 – Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de gestion de la Savoie23-41 – Convention avec le Centre de gestion de la Savoie relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire23-40 – GEMAPI – Travaux de recalibrage post crue du lit de l’Argentine à Crêt Bron, demande de subventions23-39 – GEMAPI – Commande publique – Travaux de gestion sédimentaire de l’espace de régulation du torrent du Bersend23-38 – GEMAPI –Travaux de sécurisation de la plage de dépôt du Bersend et de la confluence au Doron, demande de subventions23-37 – GEMAPI – Commande publique – Travaux de restauration de l’Arly à Prariand23-36 – GEMAPI – Travaux de restauration de l’Arly à Prariand, demande de subventions23-35 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical 23-34 – Animation – Actions d’information et sensibilisation, demande de subventions23-33 – Animation – Acquisition données photos et topographiques, demande de subventions23-32 – Animation – Inventaire des sites pour l’installation des repères de crues, jauges sédimentaires et valorisation des repères existants, demande de subventions23-31 – Animation – Plan de gestion de l’Arly domaniale : convention de délégation de maitrise d’ouvrage23-30 – Animation – Plan de gestion de l’Arly domaniale, demande de subventions23-29 – GEMAPI – Travaux de sécurisation de la plage de dépôt du Bersend et de la confluence au Doron, demande de subventions23-28 – GEMAPI – Travaux d’entretien des systèmes d’endiguement et ouvrages hydrauliques, demande de subventions23-27 – GEMAPI – Travaux de réhabilitation de la décharge bordant le Nant des Essertets à Praz-sur-Arly, demande de subventions23-26 – GEMAPI – Travaux de confortement du Nant Pugin, demande de subventions23-25 – GEMAPI – Etude des aménagements du canal Lallier, demande de subventions23-24 – GEMAPI – Travaux de restauration de la confluence du Nant Bruyant et du Doron de Beaufort, demande de subvention23-23 – Ressources Humaines – Avenant à la convention relative à l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL23-22 – Administration générale – Rapport d’activité 202223-21 – Finances – décision modificative de crédits n°2 au budget du SMBVA23-20 – Finances – approbation du compte administratif 2022 du SMBVA23-19 – Finances – approbation des comptes de gestion 2022 par Mme le Receveur23-18 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical23-17 – Animation – Elaboration d’une stratégie foncière pour garantir la bonne gestion du risque inondation du bassin versant23-16 – Animation – Etude de la dynamique torrentielle dans les gorges de l’Arly et interactions avec les glissements en lien avec le programme MIROIR23-15 – Animation –Etude de faisabilité de la mise en place d’un réseau de prévision et de suivi des crues23-14 – GEMAPI – Atlas des zones inondables et espaces de bon fonctionnement des cours d’eau du bassin versant Arly23-13 – GEMAPI – Etude d’aménagement du Nant Cruet à Albertville23-12 – GEMAPI – Plan de gestion sédimentaire Nant Pugin et Nant Croex23-11 – GEMAPI – Etude de réduction des risques d’inondations et proposition d’aménagements du cône de déjection du Grand Nant à Villard-sur-Doron23-10 – GEMAPI – Mission de maitrise d’œuvre et travaux d’installation d’un déflecteur sur la prise d’eau du seuil Lallier23-09 – GEMAPI – Etudes pré-opérationnelles des aménagements de réduction de la vulnérabilité face au risque d’inondation des bassins versants des torrents du Glapet et du Planay23-08 – GEMAPI – Travaux de lutte contre la propagation des invasives23-07 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Praz-sur-Arly – programmation 202323-06 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève, convention CEN74-SMBVA23-05 – GEMAPI – Plan de gestion stratégique des zones humides de Megève23-04 – Animation – Stratégie pluriannuelle de prévention et de gestion intégrée des risques naturels du bassin versant de l’Arly23-03 – Administration générale – Renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’association France Digues23-02 – Administration générale – Renouvellement de l’adhésion du SMBVA à l’association Rivière Rhône-Alpes Auvergne23-01 – Administration générale – décision modificative de crédits n°1 au budget du SMBVA
2022
22-34 – GEMAPI – Attribution des marchés d’entretien des cours d’eau du bassin versant de l’Arly et de l’Isère en basse Tarentaise22-35 – Finances – décision modificative de crédits n°3 au budget du S.M.B.V.A22-36 – GEMAPI – Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d’ouvrage des travaux de restauration de la Chaise et de la décharge de la Serraz22-37 – GEMAPI – Avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux de restauration du seuil de l’Ile à Praz-sur-Arly22-38 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : piège à matériaux du ruisseau du Pêcheux22-39 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de dépôt du nant Bouchet22-40 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de dépôt du ruisseau des Pettoreau22-41 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical22-42 – Débat d’orientations budgétaires 202322-43 – Finances – décision modificative de crédits n°4 au budget du SMBVA22-44 – Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 202322-45 – GEMAPI – Transfert des ouvrages de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin versant Arly : plages de dépôt du Montalbert et du Saint-Maurice de la commune de Thénésol22-46 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : bac de décantation du ruisseau de Riglard de la commune de Megève22-47 – GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly : plage de dépôt du Saint-Marc de la commune de Marthod22-48 – Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical22-49 Administration générale – Adoption du règlement budgétaire et financier22-50 Administration générale – Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 202322-51 Administration générale – budget primitif 202322-52 GEMAPI – Répartition des dépenses de l’exercice 2023 liées à l’exercice de la compétence GEMAPI22-53 Administration générale – Participation des membres 202322-54 Administration générale – Convention de prestations de services au titre de la gestion des ressources humaines et des finances entre la commune d’Ugine et le SMBVA22-55 Tableau des emplois permanents22-56 ANIMATION – Demande de subvention sur les postes dédiés à la phase d’études préalables au PAPI Arly – année 202322-57 GEMAPI – Transfert de l’ouvrage de protection contre les inondations au SMBVA : plage de dépôt du Nant des Carroz22-58 Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion du comité syndical
Les décisions
2025
2025-14 – GEMAPI – poursuite du marché : définition du plan de gestion de la rivière Arly domaniale2025-13 – GEMAPI – poursuite du marché : Etude de faisabilité de réduction des risques d’inondations du ruisseau du Tour à Megève 2025-12 – GEMAPI – Attribution du marché : Travaux de dépollution du Nant des Essertets à Praz-sur-Arly2025-11 – GEMAPI – Attribution du marché : étude de faisabilité : réduction des risques d’inondations et proposition de restauration du ruisseau de la Pierre 2025-10 – GEMAPI – Attribution du marché : étude de faisabilité de restauration de l’Arly sous le Meu à Megève2025-09 – GEMAPI – Attribution du marché : étude de faisabilité de réduction des risques d’inondation au hameau du Plan à la Giettaz 2025-08 – GEMAPI – Attribution du marché : Etude de faisabilité de réduction des risques d’inondations du centre de Beaufort-sur-Doron2025-07 – GEMAPI – Attribution du marché : Définition du plan de gestion des espèces exotiques envahissantes végétales du bassin versant de l’Arly 2025-06 – GEMAPI – Attribution du marché : Reprise du seuil béton du Nant Trouble au droit du pont de la rue Isidore Berthet à Ugine2025-05 – GEMAPI – Attribution du marché : Etude de réduction des risques d’inondations et proposition d’aménagements des ruisseaux du Riglard et d’Allard à Megève2025-04 – GEMAPI – Attribution du marché : étude de faisabilité de réduction des risques d’inondations du ruisseau du Tour à Megève2025-03 – GEMAPI – Attribution du marché : Etude de faisabilité de l’aménagement de la plage de dépôt du Nant des Palisses à Villard-sur-Doron (FA 6-12 PEP PAPI)2025-02 – GEMAPI – Attribution du marché : Etude AVP de l’aménagement de la confluence du Bersend à Beaufort-sur-Doron (FA 6-13 PEP PAPI)2025-01 – GEMAPI – Attribution du marché : Fourniture et la pose de repères de crues
2024
2024-10 – GEMAPI – Attribution du marché : Sécurisation de l’espace de régulation du Bersend à Beaufort-sur-Doron2024-09 – GEMAPI – Attribution du marché : Investigations géotechniques pour la plage de dépôt du Bersend2024-08 GEMAPI – Attribution du marché : Campagne de levés topographiques dans le cadre de l’étude de l’atlas des zones inondables2024-07 – GEMAPI – Attribution du marché : Etude de faisabilité de l’aménagement de la confluence du Nant Traversier et du Doron à Queige2024-06 – GEMAPI – Attribution du marché : Sécurisation du Doron Plaine de Marcot à Beaufort-sur-Doron2024-05 – GEMAPI – Attribution du marché : Réalisation d’un levé topographique de l’Arly à Praz-sur-Arly2024-04 – GEMAPI – Attribution du marché : Prestation de communication pour les travaux de restauration de la confluence du Nant Bruyant2024-03 – GEMAPI – Attribution du marché : Définition du plan de gestion de la rivière Arly domaniale 6-172024-02 – GEMAPI – Attribution du marché : Travaux de restauration de la confluence du Nant Bruyant2024-01 GEMAPI – Attribution du marché : Analyse d’un modèle numérique de terrain
2023
2023-09 Attribution du marché : Réalisation d’un levé topographique de l’Arrondine médiane accompagné de représentations photographiques des profils objectifs2023-08 – Attribution du marché : Atlas des zones inondables et des espaces de bon fonctionnement des cours d’eau principaux du bassin versant Arly2023-06 GEMAPI – Attribution du marché – Etude de faisabilité : réduction des risques d’inondations du Nant Cruet2023-07 Attribution du marché : Travaux de restauration de l’Arly à Prariand2023-05 GEMAPI – Attribution du marché : Sécurisation de l’espace de régulation du Bersend à Beaufort-sur-Doron2023-04 Levés topographiques pour les sites du pont de Soney et de la plage de dépôt de Mont-Dessous à Ugine 2023-03 Levés topographiques pour le site du Bersend à Beaufort-sur-Doron 2023-02 GEMAPI – Attribution du marché : Etudes pré-opérationnelles des aménagements de réduction de la vulnérabilité des bassins versants des torrents du Glapet et du Planay2023-01 GEMAPI – Attribution du marché : étude de réduction des risques d’inondations et proposition d’aménagements du cône de déjection du Grand Nant de Villard à Villard-sur-Doron (FA 6.11 PEP PAPI)
2022
2022-05 Marché de travaux de gestion sédimentaire du Bersend2022-06 Désignation d’un avocat2022-07 GEMAPI – Attribution du marché de sécurisation des ouvrages hydrauliques : déchargeoirs de l’Ile et de Bianco au canal Lallier et plage de dépôt du nant Pugin